Tarifs municipaux / communaux vote du 3 mars 2020 :
Tarifs communaux 2020. DÉLIBÉRATION n° 2020.03.03 * 03.
Objet : Vote des tarifs communaux 2020.
Monsieur le Maire propose de voter les tarifs communaux comme suit :
SALLE POLYVALENTE
Habitants et associations de la commune :
État des Lieux : 31,00 €
État des lieux pour les associations : 25,00 €
Tarif 1er jour : 260,00 €
Jour suivant : 220,00 €
Week-end du vendredi 16h00 au lundi 10h00 480,00 €
Mise à disposition dès le vendredi matin : 100,00 €
Tarif pour pot ou goûter pour les particuliers en semaine : 70,00 €
Salle gratuite pour les associations de la commune (1 fois par an sauf pour écoles : non limité)
Habitants et associations extérieurs à la commune :
État des Lieux : 31,00 €
Tarif 1er jour : 390,00 €
Jour suivant : 490,00 €
Week-end du vendredi 16h00 au lundi 10h00 720,00 €
Mise à disposition dès le vendredi matin : 100,00 €
Professionnels de la commune :
Tarif 1er jour : 530,00 €
Jour suivant : 490,00 €
Professionnels hors commune :
Tarif 1er jour : 720,00 €
Jour suivant : 670,00 €
Caution : 600,00 €
Arrhes à la réservation : 20 %
Pénalité pour remise en état insuffisante : 260,00 €
SALLE DES SPORTS
Salle annexe tarif à l’heure : 8,00 €
Salle annexe tarif à la journée : 50,00 €
Grande salle tarif à l’heure : 12,00 €
Badge supplémentaire 12,00 €
LOCATION DE TABLES, BANCS, CHAISES
Particuliers :
Table : 2,60 €
Banc : 1,55 €
Table et 2 bancs 4,60 €
Chaise : 1,00 €
Professionnels et hors commune :
Table : 4,70 €
Banc : 2,65 €
Table et 2 bancs : 6,85 €
Le transport de ces tables et bancs est à la charge du loueur.
INSCRIPTION PUBLICITAIRE DANS LE BULLETIN MUNICIPAL
2 insertions dans le Bulletin Municipal : 50,00 €
PHOTOCOPIE
Noir et blanc l’unité A3 et A4 : 0,30 €
Couleur : A4 – A3 : 0,50 €
Tarif pour les associations (couleur) : 0,10 €
BIBLIOTHÈQUE :
Abonnement annuel, année civile, tarif par famille : 20,00 €
Vacanciers (courts séjours 1 à 3 semaines) : 10,00 €
Abonnement du 1er octobre au 31 décembre 10,00 €
Mois de décembre : 0,00 €
CANTINE MUNICIPALE
Élèves : 2,90 €
Extérieur au R.P.I. : 2,90 €
Tarif de solidarité (pour les Trévousiens) : 1,50 €
GARDERIE
L’heure (goûter compris) : 1,00 €
La demi-heure (goûter compris) : 0,50 €
Si QF < 512 0,75 € (l’heure)
Si QF < 512 0,375 € (la ½ heure)
NAVETTE MINIBUS
Enfants de la commune : gratuit
Enfants extérieurs à la Commune vers le centre de loisir de Louannec 2,50 € (aller uniquement)
CIMETIÈRE
Concessions :
15 ANS : 140,00 €
30 ANS : 235,00 €
60 ANS : 430,00 €
Columbarium :
Temporaire : (24 mois) 118,00 €
15 ANS : 690,00 €
30 ANS : 1.015,00 €
50 ANS : 1.400,00 €
Plaque d’identification : 53,00 €
Petite plaque : 35,00 €
DROITS DE PLACE
Commerce ambulant : 5,20€
Commerce ambulant régulier, forfait annuel : 120,00 €
Petits chapiteaux : 60,00 €
Cirques et grands chapiteaux : 120,00 €
Terre-plein de Trestel : 1 emplacement commerce 300,00 € + charges EDF
Terre-plein de Trestel : emplacement manège + trampoline 200,00 € + Charges EDF
Terre-plein de Trestel : emplacement (animation) à la semaine : 32,00 €
Terre-plein de Trestel : saison estivale : 4,00 € (la ½ journée)
Location local surf, longe côte en suspens
AIRE DE CAMPING-CARS
Les trois premières nuitées 9,00 € / nuit
Au-delà de trois nuitées 12,00 € / nuit
Les nuitées entre le 1er octobre et le 31 mars 6,00 € / nuit
Après échanges de vues, le Conseil Municipal à l’unanimité des présents,
DÉCIDE de voter les tarifs communaux tels que proposés par le Maire.
